Overblog Suivre ce blog
Editer la page Administration Créer mon blog

Bienvenue à l'USG

Club Associatif

 n°07 91 0421

/ / /

Cette page vous donne un résumé des assurances qui couvrent votre activité dès lors que vous avez une licence FFESSM. Vous trouverez ici les principales informations. Bien entendu, cette page ne remplace pas les textes officiels ; vous trouverez quelques liens utiles à la fin de cette page.

 

Qu'est-ce que l'assurance "Responsabilité Civile" :

Gràce à votre licence fédérale, vous êtes assuré en "Responsabilité Civile" ; vous êtes donc assuré pour les dommages que pour pourriez causer à d'autres. Cette assurance est valable quelque soit le lieu ou vous pratiquez l'activité :

- En piscine,
- En fosse,
- En rivière, en lac
- En mer

Bien entendu, l'activité doit être pratiquée dans les limites des prérogatives liées à votre niveau (par exemple, plongée limitée à 20 mètres pour un niveau 1)

En revanche, l'assurance "Responsabilité Civile" ne vous couvre pas pour les dommages que vous pourriez subir seul. Par exemple, en gréant votre matériel, vous faites tomber votre bloc sur votre pied, vous êtes seul responsable, et la "Responsabilité Civile" ne joue pas.

 

Et si il n'y a pas de responsable identifié, si je me fais mal tout seul ?

La loi sur le sport 84-610 modifiée impose à tout groupement sportif d’informer et de proposer à ses membres la faculté de souscrire une Assurance Individuelle Accident ; c'est ce que nous faisons en indiquant "La souscription d’une assurance individuelle est recommandée (voir avec la licence, renseignements auprès des membres du bureau)" sur nos bulletins d'inscription.

Afin de permettre à ses membres de pratiquer leur passion avec sérénité, le club de plongée de USG vous conseille de souscrire une Assurance Individuelle Accident (AIA) qui couvre tous les dommages pour vous pourriez subir dans le cadre de l'activité, sans qu'il y ai un responsable identifié.

Vous pouvez demander cette assurance individuelle en même temps lors de votre inscription, en vous adressant aux responsables du Club.
 

A noter pour être complet :

- Vous êtes couvert de fait pour un baptème de plongée (même sans licence)
- Vous êtes couvert dès lors que votre insciption a été enregistrée sur le site de la FFESSM par les responsables du club ; il faut pour cela que votre dossier soit rendu complet au plus tôt.
- Votre licence, et donc l'assurance, court jusqu'au 31 décembre de l'année suivant l'enregistrement de votre insciption (donc jusqu'au 31 décembre 2008 pour la licence 2007/2008)
- Le tir sur cible n'est pas autorisée pour les plongeurs de moins de 14 ans ; s'ils pratiquent néanmoins, ils ne sont couverts ni en RC, ni en AIA... (de toute manière, on n'en fait pas à l'USG...)
- Beaucoup d'assurances "Scolaires" prennent en charges les dommages sans responsable identifié, même pendant la pratique sportive hors temps scolaire
- Certaines mutuelles offrent des AIA incluses dans le contrat souscrit.
- Certaines cartes de crédit (type visa) offrent aussi des garanties de type AIA
- Certains contrats d'assurance liés à des prêts (immobilier en particulier) interdisent la pratique de sports tels que le parachutisme, la course automobile ou la plongée subaquatique

Le cas échéant, vérifiez donc auprès de votre assureur quelles sont vos couvertures.

Bien entendu, votre pratique de la plongée doit restée dans le cadre défini par l’arrêté du 20 février 2008 (Code du Sport).

Quelques liens utiles :

L'arrêté du 20 février 2008 (Art. A322-71 et suivants, remplaçants l'arreté du 22 juin 1998)

Le site de la commission technique nationale de la FFESSM

Le site du Cabinet Lafont (Assureur de la FFESSM et donc de votre club)

Le Contrat d'Assurance Responsabilité Civile

 

Vous pouvez bien entendu vous adresser aux responsables du club pour toute question (cliquez ici)

Partager cette page

Repost 0
Published by